Nuit et Sommeil Point Litier Expert Mobilier Seduction
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Nuit et Sommeil Point Litier Expert Mobilier Seduction
SA ACTIME, STE ANONYME
Numéro de dépôt :
3232971
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
Présentation de la marque Nuit et Sommeil Point Litier Expert Mobilier Seduction
Déposée le 20 juin 2003 par la société SA ACTIME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nuit et Sommeil Point Litier Expert Mobilier Seduction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la société SA ACTIME domicilié(e) 23 RUE LAVOISIER - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 870 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA ACTIME domicilié(e) 23 RUE LAVOISIER - 68680 - CHASSIEU - France.
La marque Nuit et Sommeil Point Litier Expert Mobilier Seduction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA ACTIME, STE ANONYME - 23 RUE LAVOISIER - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 424870897
SA ACTIME - 23 RUE LAVOISIER - 68680 - CHASSIEU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 27 février 2013 n°2523263 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie. Boîtes en bois. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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